Le balai du Procureur pour Evraz Group

21.06.2010 — Analytique

Le gouvernement russe a décidé de coincer les oligarques. Après le Service Fédéral Antitrust qui a commencé à soulevé des affaires contre une série d'entreprises métallurgiques et sidérurgiques, le Ministère public s'est associé au contrôle de la branche. Il ne lui a pas été difficile de découvrir que dans les entreprises minières des holdings, toutes les exigences possibles et inimaginables de sécurité sont violées. Cependant, les mines ne fermeront pas: comme l'a appris le correspondant de "RusBusinessNews", en Russie les entreprises ne sont liquidées que dans le cas où l'on ne réussit pas à cacher les actions sincèrement criminelles des hauts responsables. 

Le ministère public de la région de Sverdlovsk a publié les résultats du contrôle des entreprises d'extraction minière et métallurgiques de la région initié après l'explosion de méthane dans la mine "Raspadskaya" où ont péri 90 personnes. Selon les données du procureur, l'observation des normes et des règles relatives à la conduite de travaux dangereux ne constitue pas la tâche prioritaire des compagnies russes. Par exemple, dans le Combinat d'enrichissement minier de Vyssokogorsk (Evraz Group) les mineurs utilisent des cages d'extraction qui n'ont pas passé l'expertise et des locomotives électriques déjà bien usées. Dans l'entreprise, personne ne contrôle le bon état des moyens d'autosauvetage des mineurs et n'insiste sur l'installation de moteurs électriques de réserve sur les ventilateurs de l'aération principale.

Ce n'est pas la première fois que les administrations relèvent des violations à la législation par les entreprises du Groupe Evraz. En avril 2010 la gestion du Service Fédéral de surveillance écologique, technologique et atomique de l'Oural (Ростехнадзор) contrôlait le Combinat d'enrichissement minier de Kachkanar, les livraisons en matières premières des usines métallurgiques du holding. Les contrôleurs ont révélé plus de 80 violations des normes de toute sorte, des règles et des conditions de travail des collaborateurs. Les plus grands reproches des inspecteurs ont été provoqués par la circulation avec des déchets dangereux.

L'écologie est le point sensible du Groupe Evraz. Le Vice-président de la compagnie en charges des relations publiques Alexeï Agureïev a déclaré que la holding considère que la protection de l'environnement est l'une des priorités essentielles et tâche de réduire l'influence négative de la production métallurgique sur cette dernière. Cependant les contrôles prouvent que les efforts sont évidemment insuffisants. Dans le Combinat d'enrichissement minier de Katchkanar il n'y a pas zone de protection sanitaire, bien que les travaux d'excavation, l'extraction, de chargement et d'acheminement du minerai dans les carrières soit accompagné d'immenses rejets de poussière. Selon les inspecteurs sanitaires sa quantité excède de 5 à 6 fois les normes ce qui conduit à l'augmentation du taux de mortalité chez les habitants de la ville.

La situation n'est pas non plus meilleure dans les entreprises sibériennes du Groupe Evraz. Les managers du holding ont déclaré qu'en 2010 le Combinat métallurgique de Novokouznetsk a dépensé 14 millions de roubles pour la réduction des rejets en substances nuisibles dans les bassins locaux. Cependant le chef du département des ressources naturelles et de l'écologie de la région de Kemerovo Nina Vashlaïeva a informé les médias sur le fait que la principale pollution de l'eau dans la région est due à des déchets industriels anciens. Il y a de nombreuses années, les substances chimiques ont été enfouies dans la terre, d'où ils se rejettent régulièrement dans les rivières. Le processus de nettoyage des eaux usées coûte très cher: selon la fonctionnaire, le seul projet de construction d'une canalisation d'eau de pluie dans un quartier résidentiel de Novokouznetsk se monte à 30 millions de roubles. Le programme de nettoyage des affluents du fleuve Tom est estimé à 350 millions de roubles. En 2010, 70 millions de roubles du budget fédéral ont été attribués à cet effet, ainsi que 30 millions de roubles au niveau régional. Paradoxalement, le combinat métallurgique polluait (et continue de polluer) les bassins, mais c'est l'Etat qui les nettoie sur les moyens budgétaires.

Les tentatives de prélever de l'argent aux coupables de ce succès très spécial n'ont pas été couronnées. Déjà en 2006 le Ministère public de Novokouznetsk pour la protection de la nature avait intenté des actions judiciaires contre l'OOO "Compagnie énergétique Euro-asiatique" ("EvrazEk") et l'OAO "Combinat métallurgique de Sibérie Occidentale " (entrant dans la composition du Groupe Evraz) pour les contraindre à stopper les rejets des eaux usées dans les affluents du fleuve Tom. La menace d'un arrêt de la production est apparue au "combinat métallurgique de Novokouznetsk ", dont les eaux usées se déversent dans les fleuves.

Evraz Group a demandé des délais après avoir promis de réaliser un programme écologique complet de 2,4 milliards de roubles. Deux ans après, il s'est révélé que le combinat avait réduit les déversements de chloride, d'aluminium, de zinc, et de fluor, mais qu'en réalité "EvrazEk" avait ignoré le programme de mesures relatives à la protection de la nature, ayant dépensé à cette cause seulement 5 millions de roubles contre les 300 annoncés, et continuant à déverser de l'eau non purifiée dans les fleuves de l'Aba et de Konobenikha. Au printemps 2008, Rosprirodnadzor a entamé des poursuites contre l'entreprise Evraz Group de 141 millions de roubles pour compenser le dommage causé à l'environnement. Le tribunal d'arbitrage de la région de Kemerovo a seulement partiellement satisfait à ces exigences, en engageant la holding à en payer 38 millions.

Les experts sont persuadés que l'opinion de l'administration régionale à travers les propos du vice-gouverneur en charge des ressources naturelles et de l'écologie Vladimir Kovalev qui a déclaré que si l'on respecte la législation relative à protection de la nature, on peut alors fermer non seulement les entreprises métallurgiques, mais aussi tous les établissements industriels, a influencé la position de la cour. Selon V.Kovalev, "nous ne pouvons en décider ainsi", c'est pourquoi il considère que les prétentions légitimes de Rosprirodnadzor relèvent des "relations publiques", c'est-à-dire d'un rabattage appelé à cacher les intentions véritables des administrations. 

Il est curieux qu'une année auparavant les propriétaires du Groupe Evraz Group annonçaient la clôture de l'OOO "Stal NK" pour des raisons beaucoup moins sérieuses, et que l'administration régionale de Kemerovo avait soutenu cette décision. Selon la version officielle, la production dans la société "fille" du Combinat métallurgique de Novokouznetsk avait été arrêtée parce que l'on ne réussissait pas à vendre l'entreprise, et que la holding Evraz Group ne souhaitait pas se lancer dans la modernisation de l'équipement déjà obsolète. Près de 3000 personnes ont été licenciées et malgré cette quantité sans précédent d'ouvriers renvoyés, personne dans l'entourage du gouverneur Aman Tuleïev n'a déclaré publiquement "nous ne pouvons pas en décider ainsi".

Il existe cependant une version non officielle quant à la clôture du département d'aciérie du Groupe Evraz. Selon de nombreuses sources sur internet, la raison se trouverait dans des problèmes écologiques. Soit disant "dans les fourneaux de du Combinat de Novokouznetsk a été brûlée une partie de la ferraille contenant du césium radioactif. La panique à été importante à Novokouznetsk, cependant on a réussit à étouffer le scandale. Même l'affaire instruite par le Ministère public de protection de la nature, a du freiner son action sous la pression des pouvoirs locaux. Au total les métallurgistes ont silencieusement enterré 215 tonnes de déchets radioactifs sur le territoire de la décharge".

La totale compréhension réciproque entre les pouvoirs locaux et les propriétaires du Groupe Evraz a au fond amené à une explosion tragique sur la mine "Raspadskaya". Le procureur du service de la surveillance de l'exécution des lois dans la sphère écologique, dans les transports et dans l'ensemble de la défense du Ministère public de la région de Sverdlovsk Nikolay Prichtchep a raconté aux journalistes que dans les productions souterraines ont été découverts des fils électriques tordus et sans isolation, de nombreuses défaillances dans le service d'incendie, des wagonnet pour le transport les explosifs ne correspondant pas aux exigences de sécurité, et même du feu dont la fumée se propage jusque dans les excavation ou les gens travaillent.

Mais, quoi qu'il en soit, les violations révélées ne menacent personne excepté les mineurs : si pour la contamination radioactive du territoire de Novokouznetsk personne, parmi les hauts responsables du Groupe Evraz, n'a été sévèrement puni, alors que peut-on vraiment dire sur l'observation de la sécurité dans les mines ...

Vladimir Terletsky