Le district autonome des Khantys-Mansis est prêt à la révolution des investissements

01.11.2011 — Analytique

Les autorités du district autonome des Khantys-Mansis essayent d'activer l'extraction de pétrole. Elles visent les sociétés pétrolières à l'aide d'avantages fiscaux pour qu'elles augmentent les investissements à l'exploration de nouveaux gisements mais également à l'exploitation de puits avec un faible débit. Les experts pensent que les avantages permettront d'arrêter la chute de l'extraction de pétrole et de conserver les postes de travail. Il faut revoir totalement la législation fiscale et impliquer l'État dans les travaux de prospection pour le développement futur du secteur. Mais, Comme le montre le correspondant de "RusBusinessNews", le gouvernement n'est pas prêt pour l'instant à des réformes dans le secteur pétrolier.

Le Parlement du district autonome des Khantys-Mansis a baissé de plusieurs points le taux de l'impôt sur le bénéfice aux sociétés pétrolières qui investissent dans le capital fixe (immobilisations) et qui réalisent des dépenses dans la réalisation de travaux prospection sur le territoire du district autonome. Un avantage fiscal a été également fixé sur les biens des organisations par rapport aux biens immobiliers se trouvant sur les terrains pétrolifères mis en exploitation après le 1er janvier 2011. Les biens créés au cours de la réalisation d'un projet d'investissement pour extraire des fractions du gaz de colonne de production seront également imposés à ce taux avantageux.

Selon le directeur du Département du développement économique du district autonome des Khantys-Mansis, Pavel Sidorov, la part des avantages fiscaux dans le volume des investissements des sociétés pétrolières en 2012 représentera 9,1%, en 2013 - 9,4%, en 2014 - 9,8%. Les pétroliers ont le droit d'affecter l'argent ainsi libéré au développement de n'importe quels types d'activité - y compris à l'exploitation de puits de faible débit. Les autorités, de préférence, comptent sur la croissance des investissements supplémentaires dans l'extraction de pétrole, sur l'augmentation de l'assiette fiscale pour l'impôt sur le bénéfice et les biens des organisations, mais également sur la conservation des postes de travail.

Le gouvernement régional stimule le secteur pétrolier depuis plusieurs années. Les perspectives très nébuleuses de l'extraction du pétrole le contraignent à faire cela. Comme l'a indiqué au forum "NeftGazTEK-2011" le directeur général de l'institut de recherches de Sibérie de l'industrie pétrolière Sergueï Bastrikov, il a été extrait 278 millions d'or noir en 2007 dans le district autonome des Khantys-Mansis. En 2011, l'extraction a diminué jusqu'à 266 millions de tonnes. Vers 2020, elle peut baisser encore d'un tiers. La baisse est principalement liée à l'épuisement des anciens gisements et à la complication des conditions d'extraction des nouveaux gisements.

Les autorités du district autonome des Khantys-Mansis, inquiétées par la perspective peu réjouissante de la diminution des revenus et des postes de travail, ont décidé de soutenir les pétroliers avec des avantages fiscaux. Les taux et les types de travaux de stimulation sont examinés régulièrement. A compter du 1er janvier 2012, il a été décidé d'orienter les sociétés vers l'augmentation de l'extraction d'hydrocarbures en diminuant l'imposition des travaux d'exploration et de forage. Mais cela n'a pas convenu aux pétroliers : ils ont déclaré que personne aujourd'hui ne réalisera de forage profond d'exploration à cause de la cherté de ces mesures. Les sociétés ont proposé d'augmenter les réserves grâce aux anciens gisements en augmentant le rendement de la couche pétrolière et en stimulant la construction des réseaux et de l'infrastructure pour l'utilisation du gaz des puits de pétrole.

Un compromis a été trouvé au final. Selon le directeur de la direction de la sécurité écologique et de l'exploitation des ressources naturelles de la SA de type ouvert "Surgutneftgaz" Lioubov Malychkina, les taux diminués de l'impôt sur le bénéfice et les biens permettent aux sociétés d'augmenter les investissements et de conserver les postes de travail. On pourra soutenir l'extraction au niveau précédent grâce à la mise en place de colonnes latérales dans les puits existants ou au forage de nouveaux puits.

Les pétroliers voudraient évidemment plus. La région possède beaucoup de gisements exploités qui demandent une imposition spéciale. Cela fait déjà plusieurs années que l'on dit que l'impôt sur l'extraction de minéraux utiles doit être inférieur pour les puits avec un faible débit mais également avec du pétrole visqueux ; mais c'est une indulgence - prérogative du gouvernement fédéral et il n'entreprend rien dans ce sens. Outre les impôts, il faut faire quelque chose avec le fond non distribué : les pétroliers, affirme L. Malychkina, ont quelques terrains où l'on peut réaliser des prospections. C'est pour cela que l'augmentation de l'extraction dépend directement de la présence chez ces sociétés de terre. La combinaison des avantages fiscaux et de la vente massive des terrains aux enchères permettrait d'augmenter l'extraction de pétrole. Il y a des réserves pour cela.

Le directeur du service technique de la SA de type ouvert "NijnevartovskNIPIneft" Vladimir Koltsov est d'accord sur le fait que l'augmentation de l'extraction est possible grâce à un forage d'exploitation mais qu'il est impossible de "traire" éternellement les gisements déjà ouverts. Les nouveaux gisements n'apparaîtront jamais si on ne s'occupe pas sérieusement de forage profond de prospection. Les risques ici sont énormes : il peut ne pas y avoir de pétrole, des accidents peuvent survenir et c'est pour cela que les sociétés privées s'occupent à contrecœur de prospection. A l'époque soviétique, les prospections étaient financées à partir du fond de prospections qui recevait de l'argent de tous les groupements de pétrole et de gaz. Un département ministériel s'occupait de la répartition de l'argent et il prenait au final tous les risques. Dans les années 90, ce fond et en même temps l'économie planifiée ont disparu. Il n'y a plus eu de nouveaux gisements. C'est pour cela, pense V. Koltsov, que les avantages fiscaux ne résoudront pas le problème de l'augmentation cardinale des réserves.

Le directeur général de la FGUP "Institut de recherches ouest sibérien de géophysique et géologie" Igor Chpourov considère que le gouvernement doit être le premier violon dans l'étude des horizons profonds puisque avec la liquidation de l'impôt sur régénération de la base de ressource première minérale il n'est pas investi beaucoup d'argent dans la prospection. Il faut aujourd'hui des solutions systémiques pour stimuler la prospection et l'exploitation de gisements - en premier lieu avec des réserves difficile à extraire. Cela peut être des avantages pour le paiement de l'impôt sur l'extraction de minéraux utiles quand on parle de pétrole visqueux et des préférences administratives mais également une politique particulière d'octroi de licences. L'État, affirme un expert, doit chercher des mécanismes de stimulation des prospections et introduire dans la législation des dérogations qui aideraient à lancer un mécanisme de partenariat public privé efficace, y compris lors de l'étude et de l'exploitation des terrains non distribués. Le business privé s'occupera du forage profond s'il comprend que l'État prend cela au sérieux.

L'adjoint du directeur général de la FGUP "Institut de toute la Russie de recherches de géologie et de pétrole" Natalia Fortounatova voit le plus important problème de la baisse de l'extraction dans l'absence chez les sociétés pétrolières de connaissances d'ensemble dans l'exploitation des couches. Les conditions d'extraction dans le district autonome des Khantys-Mansis se compliquent (le pétrole gît toujours plus profondément, la structure de la couche devient plus complexe) et les pétroliers n'ont pas de professionnel qui sachent travailler dans ces conditions. Les spécialistes ont reçu une certaine expérience sur leurs terrains mais elles sont fragmentaires. L'information désorganisée conduit à des conclusions inexactes d'où de nombreuses prospections non finies.

La tâche principale aujourd'hui, pense N. Fortounatova, consiste à transmettre à l'État les pouvoirs pour prospecter et ouvrir de nouveaux gisements. Ceci parce que l'information et les cadres (en général très âgés) sont concentrés notamment dans des structures publiques. Les experts ayant travaillé dans la géologie plusieurs années, comprennent que les études de terrains fragmentés sont insuffisantes - il faut une image d'ensemble. Ici la science doit avoir le premier rôle car il faut des études et des arguments scientifiques pour envoyer des mineurs sur les terrains préparés. Natalia Fortounatova est certaine que la réforme de la législation fiscale doit commencer suite au transfert à l'État des fonctions de prospection. Elle doit pousser les pétroliers à faire attention aux gisements avec des ressources difficiles à exploiter ou déjà exploitées.

Le directeur du laboratoire de l'Institut de recherches énergétiques de l'Académie russe des sciences Vladimir Malakhov est certain que les autorités fédérales ne diminueront par les revenus. La situation est maintenant difficile : les prix pour le pétrole peuvent tomber, le solde commercial de la Russie peut changer et d'autres problèmes économiques peuvent survenir. Le montant du Fond de réserve du pays dépend directement de l'impôt sur l'extraction des minéraux utiles. De plus, c'est un des impôts les plus transparents et le remplacer par quelque chose adéquat sera difficile. Tout autre impôt, pense l'expert, augmentera les possibilités des sociétés pétrolières de manipulation des paiements au budget - par exemple, à l'aide de la formation des prix de transfert. C'est pour cela que dans les prochaines années il n'y aura pas de réforme de l'imposition du secteur pétrolier en Russie.

Cependant, le directeur de la direction d'expertise et d'analyse de l'Institut de stratégie énergétique Alexeï Belogoriev considère que le système fiscal devra être modifié très bientôt : les investissements dans la prospection et la recherche de nouveaux gisements baissent et le problème de l'augmentation de l'extraction de pétrole sans la stimulation des sociétés pétrolières ne pourra être résolu.

Vladimir Terletskiy